Informations légales
Conformément à l'article 328 sur l'Obligation générale d'information de la Loi n°2017-20 du 20 avril 2018 portant code du numérique en République du Bénin, Parfait Tossou, fondateur-dirigeant de l'entreprise Atoutiliya, porte à la connaissance des utilisateurs du site atoutiliya.com les informations suivantes :
1. Informations légales
Identité de l'entreprise
Nom : Atoutiliya
RCCM : RB/APL/23 A2193
IFU : 02023443037877
Coordonnées
Adresse : 404, Rue Mantavi, Quartier Hongodé, Comè, Bénin
Téléphone : +229 0190514719
Email : contact@atoutiliya.com
Responsables
Fondateur : Parfait Tossou
Webmaster : Parfait Tossou
Hébergeur : Google LLC (Google), une filiale d'Alphabet Inc
2. Introduction
Tout internaute utilisant le site atoutiliya.com est considéré comme utilisateur du site.
3. Accessibilité
Le site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf interruption pour maintenance.
4. Propriété intellectuelle
Toute reproduction, représentation ou adaptation du site, partielle ou totale, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sans autorisation et constitue une contrefaçon passible de poursuites.
5. Liens externes
Atoutiliya ne peut être tenu responsable des contenus des sites externes liés.
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7. Données personnelles
Les informations collectées servent à :
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